EASY-BELT
Présentation de la marque EASY-BELT
Déposée le 7 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EASY-BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EASY-BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-BELT est expirée depuis le 7 novembre 2013.
CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50