Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY-BELT
CLEMENT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3255765
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/11/2013
EASY-BELT de CLEMENT

Présentation de la marque EASY-BELT

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EASY-BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT domicilié(e) 61 bis avenue Maréchal Lyautey,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 616 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque EASY-BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-BELT est expirée depuis le 7 novembre 2013.

CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : titanball , intelligentwearconcept , APROPRIA , CLEMENT DESIGN , ff fascinants façonnages FACONNES PAR CLEMENT DE TOUTES FACONS ! , PACKSPORT , L'EPI A MUSIQUE , CLEMENT , CLEMENT DESIGN , WARM-UP


CLEMENT S.A.R.L. - 61 bis avenue Maréchal Lyautey,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 421616087


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Vêtements pour cuisiniers, chaussures pour cuisiniers, ceintures (habillement) pour cuisiniers ; chapellerie pour cuisiniers.